Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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Créateur : iedu.fr
Responsable publication : IEDU OÜ – contact(at)iedu.fr
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : IEDU OÜ – contact(at)iedu.fr
Le Fabriquant du site web est : IEDU OÜ
Le Chef de la publication est : IEDU OÜ
De quelle façon joindre le Responsable de la publication : contact(at)iedu.fr
Le Webmaster est : IEDU OÜ
Comment entrer en contact avec le Webmaster : contact(at)iedu.fr
Hebergeur : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : iedu.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant iedu.fr regroupe différents services, en l’état, mis à la disposition des usagés. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site iedu.fr. Le site iedu.fr est actualisé de façon régulière par IEDU OÜ .
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3. Accessibilité Numérique :
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4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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